Conditions Générales de Vente


Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente.
LES EDITIONS LE CLOS JOUVE se réservent le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site des Editions Le Clos Jouve au moment de la commande.



PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. LES EDITIONS LE CLOS JOUVE apportent le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte.

Nos produits sont imprimés en éditions limitées et sont disponibles à l’achat pour les prix affichés sur ce site. Néanmoins, nous ne garantissons pas la disponibilité d’un article en particulier.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix et nos articles, ou de discontinuer la disponibilité d’un article pour la vente, à tout moment, pour n’importe quelle raison et sans préavis. Nous nous réservons également le droit, à tout moment après la réception de votre commande, de ne pas remplir votre commande pour n’importe quelle raison, ou de fournir une quantité d’articles inférieur à la quantité commandée. Si nous sommes incapables de remplir votre commande ou si nous réduisons la quantité de la commande, vous ne serez pas facturé pour les demandes non satisfaites.



CONTENU DU SITE ET AUTORISATIONS

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EXCLUSIONS

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COMMANDES

Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations présentes.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité) sera adressé au client par LES EDITIONS LE CLOS JOUVE. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par LES EDITIONS LE CLOS JOUVE du contenu de sa commande.



PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes et frais de port compris.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
LES EDITIONS LE CLOS JOUVE se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Modalité de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire ou par Paypal. Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à LES EDITIONS LE CLOS JOUVE vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
Les données enregistrées et conservées par LES EDITIONS LE CLOS JOUVE constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que les délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant), le Client s’engage à notifier au transporteur et aux EDITIONS LE CLOS JOUVE, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. 
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.